Fondamentaux des Droits d’auteur

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Last Update	11/07/2024
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Section 1 : Introduction aux Droits d’auteur

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- Leçon 1.1 : Définition et importance des droits d’auteur
- Objectif : Comprendre la définition, l’origine et le rôle des droits d’auteur dans la protection des œuvres.
- Ressources : Article de l’OMPI sur l’histoire des droits d’auteur.
- Quiz : Questions sur les concepts de base et la terminologie.
- Leçon 1.2 : Types de droits et notions clés
- Objectif : Découvrir les différents types de droits (droits moraux et patrimoniaux) et leurs spécificités.
- Ressources : Vidéo explicative sur les droits moraux et patrimoniaux.
- Quiz : Questions sur les distinctions entre droits moraux et patrimoniaux.
Section 2 : Les Œuvres Protégées par les Droits d’auteur

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- Leçon 2.1 : Ce qui est protégé par les droits d’auteur
- Objectif : Identifier les types d’œuvres protégées par les droits d’auteur (littéraires, musicales, visuelles, etc.).
- Ressources : Article "Œuvres protégées : que couvre la loi ?" (sur un site d’expertise juridique).
- Quiz : Questions sur les catégories d’œuvres protégées.
- Leçon 2.2 : Exceptions et œuvres non protégées
- Objectif : Comprendre les œuvres qui ne sont pas couvertes par les droits d’auteur et pourquoi.
- Ressources : Lien vers un article sur le domaine public.
- Quiz : Identification des œuvres non protégées par les droits d’auteur.
Section 3 : Les Normes et Législations Internationales

8Lessons ·
- Leçon 3.1 : Cadre juridique international
- Objectif : Apprendre les conventions internationales comme la Convention de Berne et les implications transnationales.
- Ressources : Documentation de l’UNESCO sur la Convention de Berne.
- Quiz : Questions sur les conventions et traités internationaux.
- Leçon 3.2 : Droits d’auteur et législation en Afrique francophone
- Objectif : Se familiariser avec les lois spécifiques aux droits d’auteur dans les pays africains francophones.
- Ressources : Articles de l’OAPI et des autorités locales (Sénégal, Maroc).
- Quiz : Questions pratiques sur les lois locales.
Section 4 : Droits d’auteur dans le Secteur Créatif

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- Leçon 4.1 : Droits d’auteur dans le média et l’audiovisuel
- Objectif : Explorer la gestion des droits d’auteur dans la production médiatique et audiovisuelle.
- Ressources : Études de cas sur les productions cinématographiques.
- Quiz : Cas pratique pour évaluer la compréhension des droits d’auteur dans le cinéma.
- Leçon 4.2 : Droits d’auteur dans le digital et les plateformes en ligne
- Objectif : Comprendre comment les droits d’auteur s’appliquent aux œuvres digitales, aux plateformes en ligne et aux réseaux sociaux.
- Ressources : Lien vers un article sur le copyright des contenus digitaux.
- Quiz : Exemples de droits d’auteur pour les créateurs de contenu en ligne.
Section 5 : Propriété Intellectuelle et Brevets

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- Leçon 5.1 : Différence entre droits d’auteur et brevets
- Objectif : Distinguer les droits d’auteur des brevets et comprendre quand chacun s’applique.
- Ressources : Vidéo comparative sur les droits d’auteur vs brevets.
- Quiz : Questions de mise en situation.
- Leçon 5.2 : Droit des inventions et concepts liés à l’entrepreneuriat
- Objectif : Découvrir comment les entrepreneurs peuvent protéger leurs inventions et innovations.
- Ressources : Guide de l’OAPI sur les droits de propriété intellectuelle en entreprise.
- Quiz : Étude de cas pour évaluer les connaissances sur la protection des inventions.
Section 6 : Études de Cas et Applications Pratiques

8Lessons ·
- Leçon 6.1 : Études de cas dans le domaine artistique et audiovisuel
- Objectif : Analyser des cas concrets de droits d’auteur dans des œuvres artistiques et audiovisuelles.
- Cas pratiques : Analyse de droits d’auteur dans un court-métrage et une exposition artistique.
- Quiz : Questions sur les études de cas.
- Leçon 6.2 : Études de cas dans le domaine de l’entrepreneuriat et de l’innovation
- Objectif : Explorer les cas où les droits d’auteur s’appliquent dans le cadre de la création de produits ou d’inventions.
- Cas pratiques : Cas d’entrepreneurs protégeant une invention.
- Quiz : Étude de cas évaluant la compréhension des notions de protection d’invention et de propriété.
Section 7 : Les Bonnes Pratiques et Normes Actuelles

8Lessons ·
- Leçon 7.1 : Meilleures pratiques pour la protection de ses créations
- Objectif : Identifier les pratiques efficaces pour protéger ses œuvres créatives.
- Ressources : Article "Comment protéger efficacement ses créations" (site de droit).
- Quiz : Exemples de démarches de protection.
- Leçon 7.2 : Réglementations récentes et évolution des droits d’auteur
- Objectif : Comprendre l’évolution des droits d’auteur avec les nouvelles technologies et les implications.
- Ressources : Article sur les droits d’auteur et l’IA.
- Quiz : Questions sur les tendances récentes.
Section 8 : Résumé et Test Final

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- Leçon 8.1 : Synthèse des connaissances
- Objectif : Révision des concepts clés et récapitulatif.
- Ressources : Infographie récapitulative des droits d’auteur.
- Leçon 8.2 : Test final et évaluation des connaissances
- Objectif : Évaluer l’ensemble des connaissances acquises avec un test final.
- Format : Questionnaire à choix multiple et questions à développement court.
Ressources complémentaires

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- À la fin de chaque section, un espace "Ressources" offre des liens supplémentaires vers des articles, guides, et documents relatifs aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle, pour approfondir chaque sous-thème.